Nous respectons scrupuleusement les droits de propriété intellectuelle, notamment les droits d'auteur, les marques déposées, les brevets, les dessins et modèles et les secrets commerciaux. Nous attachons une grande importance à la protection de ces droits et mettons tout en œuvre pour garantir la légalité de tous les produits et images présentés sur notre site Web. Néanmoins, compte tenu de la grande variété d'articles disponibles, il est possible que des erreurs involontaires se produisent.
Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle ou représentant autorisé et que vous pensez qu'un produit répertorié sur notre site Web porte atteinte à vos droits, nous vous prions de nous contacter rapidement. Soyez assurés que nous sommes pleinement déterminés à prendre des mesures immédiates pour protéger vos droits légitimes.
Pour déposer une plainte concernant des problèmes de droits d'auteur ou de marque, veuillez nous envoyer les informations suivantes par e-mail à [email protected] :
1. Une preuve de votre identité, qui peut prouver que vous êtes le propriétaire légitime ou un représentant autorisé du produit ou de l'image suspecté de contrefaçon.
2. Une description détaillée de l'œuvre ou du matériel en question, ainsi que son emplacement exact sur notre site Web (l'URL du produit).
3. Des coordonnées suffisantes pour que nous puissions vous contacter, telles que votre adresse, votre numéro de téléphone ou votre adresse e-mail.
4. Une déclaration exprimant votre conviction sincère que l'utilisation litigieuse n'a pas été autorisée par le propriétaire du droit d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle, son agent ou la loi.
5. L'identification de la propriété intellectuelle que vous prétendez avoir été violée sur notre site Web (par exemple, « Droit d'auteur XYZ », « Marque ABC, numéro d'enregistrement 123456, enregistrée le 1/1/04 »). En cas de violation de marque, veuillez fournir le numéro d'enregistrement de la marque, un lien vers la première plateforme publiée, l'URL de l'œuvre/image contrefaisante et toute preuve supplémentaire pouvant confirmer votre propriété ou votre autorisation d'utiliser la marque.
6. Une déclaration affirmant l'exactitude des informations fournies et, sous peine de parjure, indiquant que vous êtes le propriétaire légitime des droits de propriété intellectuelle ou un représentant autorisé agissant en son nom.
Veuillez noter que notre adresse e-mail, [email protected], est exclusivement destinée aux plaintes liées aux droits d'auteur. Pour toute autre demande, veuillez les adresser à notre équipe de support client. Nous nous engageons pleinement à traiter rapidement tout problème lié à des litiges présumés en matière de propriété intellectuelle et à assurer la protection des droits des propriétaires.
Nous encourageons sincèrement les plaintes honnêtes et équitables et traiterons chacune d'entre elles avec la plus grande gravité. Cependant, sachez que la soumission d'un faux avis d'infraction peut entraîner des conséquences juridiques, y compris des dommages et intérêts et des honoraires d'avocat. Si vous avez des doutes sur le contenu en question, nous vous conseillons vivement de consulter un professionnel du droit avant d'envoyer une notification. Nous apprécions profondément votre engagement indéfectible en faveur de la protection des droits de propriété intellectuelle et nous sommes impatients de collaborer avec vous pour assurer une protection juridique.